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Statuts de APBTeam
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Article 1: Titre
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
"APB Public Bot Team" sous le sigle APBTeam.
Article 2: Buts
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Cette association a pour but :
- la recherche de techniques innovantes, utiles à la réalisation de projets en
  électronique et informatique embarquée, et plus particulièrement de robots ;
- la documentation et le partage pour tous des solutions développées ;
- l'explication de techniques couramment utilisées dans ces domaines, mais
  généralement incomprises.
Pour cela, l'association fourni un cadre permettant de mettre en oeuvre les
techniques développées. Cela passe par la réalisation de projets, par exemple
la participation à la coupe française de robotique.
Article 3: Siège social
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Le siège social est fixé au :
|   APBTeam
|   chez Nicolas Schodet
|   18, rue des Crocheteurs
|   92160 Antony
Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4: Durée
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La durée de l'association est illimitée.
Article 5: Composition de l'association
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L'association se compose de:
- membres actifs ;
- membres d'honneur ;
- membres bienfaiteurs.
Sont membres actifs, les personnes physiques ou morales qui satisfont aux
conditions fixées par l'article 6, et qui auront versé une cotisation annuelle
égale au montant fixé par le règlement intérieur.
Sont membres d'honneur, les personnes nommées par le Conseil d'Administration
pour service rendu à l'association. Ils sont dispensés du paiement de la
cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle
fixée par le règlement intérieur.
Article 6: Conditions d'admission des membres
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Les conditions d'adhésion sont fixées par le règlement intérieur. Le bureau
peut rejeter toute demande d'adhésion, avec avis motivé aux intéressés.
Article 7: Perte de la qualité de membre
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La qualité de membre se perd par :
- la démission adressée par écrit au président de l'association ;
- le décès ;
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de
  la cotisation, pour infraction aux présents statuts, pour non-respect du
  règlement intérieur ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel
  à l'association. L'intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses
  explications. Un recours non suspensif devant l'assemblée générale peut être
  demandé.
Article 8: Les ressources de l'association
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Les ressources de l'association comprennent:
- les cotisations des membres ;
- les dons manuels de toute sorte, conformément à la législation en vigueur ;
- les prix de prestations fournies par l'association ;
- les subventions qui pourront lui être accordées par les structures de
  l'Union Européenne, de l'État, des collectivités locales, des collectivités
  publiques ou des établissements publics, ainsi que d'associations ou toute
  autre personne morale dans les conditions légales ;
- toutes autres ressources ou subventions qui lui seraient accordées et qui ne
  seraient pas contraires aux lois en vigueur.
Article 9: Conseil d'administration
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L'association est dirigée par un conseil d'administration élu chaque année sur
liste complète par l'assemblée générale annuelle. Il est prévu un égal accès
des femmes et des hommes au Conseil d'Administration. Les mineurs de 16 ans
révolus sont éligibles au conseil d'administration mais ne peuvent pas l'être
au bureau.
Chaque liste de candidats au conseil d'administration comporte au minimum 3
personnes et au maximum 6. Au moins 30% des personnes de la liste doivent être
des membres à jour de cotisation depuis 1 ans ou plus. Pour être valable, la
liste doit être signée par tous les candidats qui la composent et être
adressée au secrétaire de l'association au moins 1 semaines avant la date de
l'assemblée générale annuelle.
La liste qui obtient une majorité simple des voix devant l'assemblée générale
annuelle est élue. Tous les candidats de cette liste deviennent membres du
nouveau conseil d'administration. Le mandat de ce nouveau conseil
d'administration débute dès la clôture de l'assemblée générale annuelle qui
l'a élu.
Les membres du conseil d'administration choisissent parmi eux un bureau
composé de :
- un président et, s'il y a lieu, un vice-président ;
- un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
- un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.
Le président du bureau devient de facto le président de l'association.
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour
décider et autoriser toutes opérations ayant pour but la réalisation de
l'objet de l'association ainsi que pour gérer sa gestion, son développement et
son fonctionnement.
Article 10: Rôles des membres du bureau
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Le président convoque les assemblées générales et les réunions du conseil
d'administration. Il représente l'association dans tous les actes de la vie
civile et est investi des pouvoirs à cet effet. Il représente l'association en
justice. En cas d'absence ou de maladie, il peut être remplacé par le
vice-président qui dispose alors des mêmes pouvoirs.
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les
archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations du conseil et en
assure la transcription sur les registres. En cas d'absence ou de maladie, il
est remplacé par un membre du conseil désigné par le président qui dispose
alors des mêmes pouvoirs.
Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de
l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la
surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les
opérations. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par un membre du
conseil désigné par le président qui dispose alors des mêmes pouvoirs.
Article 11: Gratuité du mandat
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Les membres du conseil d'administration de l'association ne peuvent recevoir
aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont conférées. Ils
pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les
besoins de l'association sur justification et après accord du bureau.
Article 12: Réunion du conseil d'administration
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Le conseil d'administration se réunit au moins quatre fois par an sur
convocation (par courrier papier ou électronique) du président et aussi
souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix
du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 13: Assemblée générale ordinaire
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L'assemblée générale ordinaire est constituée par les membres actifs,
participants ou représentés.
L'assemblée générale se réunit sur convocation du président de l'association.
Elle peut être également convoquée sur la demande collective des 2/3 des
membres, adressée au président.
Les convocations sont faites au moins 7 jours à l'avance par notification
(par courrier papier ou électronique) indiquant le jour et le lieu de la
réunion, ainsi que l'ordre du jour dressé par le conseil d'administration.
Tout membre de l'association peut adresser au conseil d'administration,
jusqu'à 7 jours avant la date de la réunion, une proposition d'inscription d'un
sujet à l'ordre du jour. Toute proposition faisant l'objet d'un vote positif
d'un quart au moins des membres de l'association, participants ou représentés
à l'assemblée générale, sera rajouté à l'ordre du jour.
L'assemblée générale délibère alors sur tous les points inscrits à l'ordre du
jour ainsi complété.
Les délibérations à l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des
voix des membres actifs depuis plus de 4 mois, participants ou représentés.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre actif
peut se faire représenter par un autre membre actif et muni d'un pouvoir comme
précisé dans le règlement intérieur.
Pour délibérer valablement, l'assemblée générale devra être composée d'au
moins 30% des membres actifs, participants ou représentés. Dans le cas où le
quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée générale sera convoquée et
statuera valablement sans règle de quorum, après un délai de 15 jours.
Les membres de l'association sont convoqués au moins une fois par année civile
en assemblée générale. Cette assemblée générale annuelle entend, approuve ou
rejette le rapport qui lui est présenté par le conseil d'administration
sortant, ainsi que les comptes de l'exercice précédent. Cette assemblée
générale élit ensuite le nouveau conseil d'administration suivant les
modalités de l'article 9.
Le quorum étant ou non atteint, on procède ensuite à l'apéro. Chaque membre du
bureau est tenu d'apporter un saucisson, les membres actifs se chargent eux de
rapporter les bières ou tout autre liquides consommables. Les trois personnes
les plus en retards par ordre d'arrivé se chargeront de couper les saucissons
par ordre de taille croissante.
Article 14: Assemblée générale convoquée de façon extraordinaire
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L'assemblée générale, convoquée de façon extraordinaire, délibère
exclusivement sur les questions portées à son ordre du jour.
Elle peut, en particulier, modifier les statuts de l'association ou proposer
la dissolution de l'association, mais seulement sur proposition du conseil
d'administration. Ces décisions ne peuvent alors être votées que si les 3/4
des membres de l'association sont présents ou représentés, et à la majorité
qualifiée des 3/4 des votants. Si une première assemblée ne réunit pas le
quorum des 3/4, une seconde assemblée doit être convoquée dans un délai d'un
mois et peut valablement délibérer.
Article 15: Comptabilité
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Il est tenu à jour une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses et,
s'il a lieu, une comptabilité journalière.
Article 16: Règlement intérieur
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Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les
statuts et utiles à la réalisation des objectifs de l'association.
Article 17: Dissolution
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En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par la Justice, le
conseil d'administration disposera de l'actif en faveur d'une association sans
but lucratif poursuivant des objectifs analogues.


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